La réglementation acoustique s’applique aux bâtiments neufs et pour les rénovations lourdes.
Les exigences minimales pour la réglementation acoustique sont définies en matière d’isolement aux bruits aériens intérieurs, extérieurs et aux bruits d’impact.
Des exigences pour la réglementation acoustique sont prévues également pour les bruits d’équipement, pour limiter les bruits à l’intérieur du logement (chauffage, climatisation) et les bruits dans le logement provenant d’équipements collectifs ou des logements voisins.
Les labels Qualitel et Qualitel Confort garantissent un confort supplémentaire et concernent notamment les bruits de chocs et les bruits d’équipement collectifs.